Accident du travail, ou pas ? - Éditions Francis Lefebvre
Publié le :
31/01/2018
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2018
L’accident du travail a des conséquences dans différents domaines relatifs à la paie et à la gestion du personnel, d’où l’importance de sa reconnaissance. Extraits d'Alertes & Conseils paie, quelques rappels à ce sujet, illustrés par des exemples issus des dernières jurisprudences.... Lire la suite
Historique
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Conditions d'exonération de CFE d'une société d'intérêt collectif agricole
Publié le : 08/02/2018 08 février févr. 02 2018Droit fiscal / Fiscalité locale
...Source : www.boursorama.com
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CVAE : pourquoi le premier impôt économique local est si instable
Publié le : 08/02/2018 08 février févr. 02 2018Droit fiscal / Fiscalité locale
...Source : www.caissedesdepotsdesterritoires.fr
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Salarié qui n’effectue pas son préavis : quelle indemnisation - Éditions Tissot
Publié le : 08/02/2018 08 février févr. 02 2018Droit du travail - Employeurs
...Source : www2.editions-tissot.fr
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Conséquences du relèvement des seuils des régimes micro sur l'exercice de l'option pour le régime réel d'imposition
Publié le : 08/02/2018 08 février févr. 02 2018Droit fiscal / Fiscalité des professionnels
...Source : revuefiduciaire.grouperf.com
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Soupçon de travail forcé au Qatar pour Vinci : enquête préliminaire classée sans suite
Publié le : 07/02/2018 07 février févr. 02 2018Droit immobilier / Droit de la construction
...Source : www.batiactu.com
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Le Parlement valide le don de jours de repos à des collègues proches aidants de personnes dépendantes ou handicapées
Publié le : 07/02/2018 07 février févr. 02 2018
...Source : rfsocial.grouperf.com
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Le constructeur peut-il être condamné au-delà des travaux de reprise ? - BATIRAMA
Publié le : 02/02/2018 02 février févr. 02 2018Droit immobilier / Droit de la construction
...Source : www.batirama.com
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Rappel : Qu'est-ce que la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE) | service-public.fr
Publié le : 01/02/2018 01 février févr. 02 2018Droit fiscal / Fiscalité locale
...Source : www.service-public.fr
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Le télétravail, un système gagnant-gagnant pour salariés et employeurs ?
Publié le : 31/01/2018 31 janvier janv. 01 2018Droit du travail - Employeurs
...Source : www.latribune.fr
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Accident du travail, ou pas ? - Éditions Francis Lefebvre
Publié le : 31/01/2018 31 janvier janv. 01 2018
...Source : www.efl.fr
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La division d'un lot de copropriété ne donne pas naissance à un nouveau syndicat des copropriétaires - Éditions Francis Lefebvre
Publié le : 30/01/2018 30 janvier janv. 01 2018Droit immobilier / Copropriété
...Source : www.efl.fr